Marie-Noëlle Le Marchand


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-Noëlle LE MARCHAND
(COADOU)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Guingamp
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: LE MARCHAND Marie-Noëlle, épouse COADOU
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Guingamp
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Guingamp"
nomination
14 Avril 201114/04/2011
De: LE MARCHAND (Marie-Noëlle), épouse COADOU
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Guingamp
Remplace:M. LE GUERN (Franck)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Guingamp"
suppleant
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Le Marchand (Marie-Noëlle), épouse Coadou
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Lannion
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Lannion"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Le Marchand (Marie-Noëlle), épouse Coadou
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Lannion
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Tallec
nomination
19 Décembre 199119/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.